Mentions légales.

Les informations manquantes doivent être complétées et validées avant une publication commerciale définitive.

Éditeur

RCHT Studio — Julien Richet
Statut juridique : Entrepreneur individuel — micro-entreprise
Adresse : Quai de seine 27200 VERNON
SIRET : 52981624100036
Email : bonjour@rcht.studio
TVA intracommunautaire : Franchise en base déclarée par l’éditeur

Directeur de la publication : Julien Richet. RCHT Digital est la marque présentée sur ce site.

Hébergement

Site et base de données hébergés chez Hostinger. Les coordonnées juridiques de l’hébergeur et la localisation effective des données doivent être complétées dans ces mentions.

Propriété intellectuelle

Les exemples d’interfaces et le labo sont des concepts illustratifs, avec des noms fictifs ; ils ne présentent pas de réalisations clients. Les droits sur une prestation sont définis dans le devis et les conditions contractuelles.

Prestations et devis

Les prestations sont proposées sur devis personnalisé. Chaque proposition précise les livrables, le prix, le régime de TVA applicable et les conditions d’accompagnement. Hébergement, maintenance et licences sont détaillés séparément lorsqu’ils s’appliquent.

Conditions à finaliser

Compléter les CGV, délais de paiement, pénalités, indemnité de recouvrement, médiateur et règles applicables aux consommateurs, droits cédés, niveaux de service et conditions d’abonnement avec un conseil adapté. Les statuts des devis sont des indications administratives ; ils ne constituent pas une signature électronique.